Un marché du carbone, ça marche?

Blogue Économie / 14 mars 2019

Je ne sais pas si vous vous en souvenez, mais, dans un billet précédent, j’écrivais (sans le confirmer ou l’infirmer d’ailleurs) qu’un mécanisme de marché du carbone était souvent jugé plus efficace qu’une simple taxe. Plus efficace dans le sens où il permet d’atteindre des objectifs de réduction des émissions de gaz à effet de serre (GES) en minimisant les impacts négatifs potentiels sur l’économie.

Sans davantage d’explications, j’en conviens, ça paraît un peu sommaire comme affirmation. Sauf que, je ne tiens pas à m’étendre sur la théorie qui, bien qu’elle soit intéressante, devrait être expliquée avec beaucoup trop de raccourcis dans un billet de 500 mots.

Mais si la théorie nous apprend qu’un système de marché permet la distribution efficace d’une ressource en fonction de sa disponibilité et des besoins, qu’en est-il en pratique? Et, en plus, quessé qu’on peut bien échanger sur un marché du carbone?

Ce qu’on vend sur les marchés d’échange de titres environnementaux, ce n’est pas la pollution même. Je vous garantis qu’une annonce sur Kijiji pour bazarder les gaz d’échappement de votre voiture piquera la curiosité, mais ne suscitera guère l’intérêt d’acheteurs potentiels. Ce qu’on vend en fait, ce sont des droits à polluer ou des permis de polluer. Sur le marché québécois du carbone, on les nomme « droits d’émission de GES ». C’est le gouvernement qui, chaque année, crée et met en marché ces droits d’émission, dont il détermine le nombre en fonction des objectifs de réduction des émissions de GES de la province. En gros, si on veut limiter ces émissions à 80 millions de tonnes, le gouvernement crée 80 millions de droits d’émission. Autrement dit, une fois tous les droits utilisés, plus personne n’a le droit d’émettre de GES. Si on souhaite diminuer à 78 millions de tonnes l’année suivante, on met en marché 78 millions de droits d’émission. Ça peut sembler simple et, en fait, ça l’est. Mais est-ce que ça marche?

Je ne me souviens pas que quiconque ait nié la tragédie qu’aurait été la transformation de nos lacs en bassins d’acide sulfurique. Pas besoin, donc, d’inventer un terme pour qualifier les récalcitrants, du genre « les acido-sceptiques »…

Les prémillénariaux se souviendront qu’à la fin des années 1980, les pluies acides représentaient le péril environnemental de l’heure. Elles menaçaient nos lacs, nos champs, nos ponts et notre production de sirop d’érable.

En passant, pour une raison qui m’échappe, je ne me souviens pas que quiconque ait nié la tragédie qu’aurait été la transformation de nos lacs en bassins d’acide sulfurique. On sentait un consensus populaire, il fallait faire quelque chose. Pas besoin, donc, d’inventer un terme pour qualifier les récalcitrants, du genre « les acido-sceptiques »…

Bon, fin de l’aparté, revenons à nos moutons. Ces pluies acides provenaient des composés de soufre gazeux émis par les usines des régions fortement industrialisées situées autour des Grands Lacs, aux États-Unis comme au Canada. Comment inciter ces entreprises à agir sans affecter leur productivité? Des millions d’emplois étaient en jeu (et, évidemment, des millions de dollars en profit). Sous la présidence de George Bush (père), les États-Unis ont échafaudé le premier mécanisme de plafonnement et d’échange de droits d’émission dans le but de réduire les émissions de soufre gazeux (principalement du SO2). Ce dispositif, maintes fois modélisé par informatique et annoncé comme le moins coûteux pour atteindre l’objectif souhaité, était mis à l’épreuve pour la première fois. Dès 1995, les résultats dépassaient largement les attentes. Et dites-moi : c’est quand la dernière fois que vous avez entendu parler du « problème » des pluies acides?

En 1991, Jean Charest se trouvait aux premières loges. Alors ministre de l’Environnement du Canada au sein du gouvernement conservateur de Brian Mulroney, c’est lui qui a signé l’Accord entre le Canada et les États-Unis sur la qualité de l’air et il a ensuite pu constater les résultats probants de ce mécanisme. Les objectifs de réduction des émissions de soufre gazeux ont été atteints et même dépassés. Quant au problème des pluies acides, il est bien sûr toujours sous haute surveillance, mais disons qu’il est désormais sous contrôle.

Un système de marché, créé par des économistes, est venu à la rescousse de l’environnement… Qui l’eût cru?

C’est donc sans surprise que, 20 ans plus tard, comme premier ministre du Québec, Jean Charest a voulu répéter l’histoire en engageant le Québec dans l’élaboration et l’application d’un tel système pour gérer la problématique des GES. Ce mécanisme, le Système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre (SPEDE), permettra-t-il au Québec d’atteindre ses objectifs de réduction des GES tout comme l’avait permis le programme sur les pluies acides? L’avenir nous le dira.

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